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Référencer un brevet : notice seulement

Il est possible de signaler un brevet dans HAL afin qu'il soit référencé dans un CV ou la liste de productions scientifiques d'un laboratoire mais l'ajout de fichier n'est pas possible. HAL n’est pas une base de brevet et pour toute information juridique ou technique précise, il est conseillé d’avoir recours aux instruments officiels des offices de dépôts.

Avant de commencer : bien définir l'élément que vous voulez citer avec son numéro, sa langue, son titre, etc. Le brevet est un document vivant qui peut avoir plusieurs numéros, traductions, versions. Le champ “Voir aussi” est optionnel mais fortement recommandé : le lien vers les bases brevets permettra d’identifier ses différentes évolutions, versions, zones de validité, etc.

Quelques conseils pour la saisie :

  • langue du document : langue du document que vous avez choisi de citer
  • date : indiquer la date complète de publication. S’il s’agit d’une demande de brevet français (A1B1) indiquer la date de la demande telle qu’elle est recensée dans la base initiale de dépôt.
  • n° de brevet : choisir le numéro du document que vous désirez citer sous la forme: Lettre du pays  numéro (statut). Exemple: FR2721031 (B1)
  • pays : ce n’est pas le nom des différentes zones de validité du brevet mais il peut être lié au numéro de demande de brevet. Pour les demandes européennes, il est possible de laisser France pas défaut. Exemple :  EP0688790 (A1), vous pouvez laisser le pays par défaut en France.
  • voir aussi : ce champs est optionnel mais fortement recommandé. Renseigner au moins une URL de la base d’enregistrement du brevet pérenne (ex espacenet). Vous pouvez indiquer plusieurs URL vers les bases (cliquer sur le +).

Exemple de règles de citation des brevets qui donnent une idée des champs à renseigner prioritairement :

  • Brevet [nationalité] n° XXX, Titre du brevet, date complète de publication du brevet déposé
  • Norme APA: Nom de l’auteur, Initiale. (Date). ​Nom du brevet​ (Numéro). Nom de l’entité délivrant le brevet. URL
  • Exemples dans la bibliographie et les notes de bas de page
    • Brevet américain n° US D709251 S, Set of hamster wheels, 15 juillet 2014.
    • Brevet américain n° US Des. 430708, Playground for small animal such as hamster, 5 septembre 2000.
    • Brevet européen n° EP3155925, Boîtier d’attache sucette, 19 avril 2017

Les familles de brevets : les familles de brevet ne peuvent pas être décrites dans HAL. Par exemple, l'OEB utilise un processus automatisé pour constituer les familles de brevets sur la base des revendications de priorité des demandes (voir info)

Pour cette raison, il est important de bien renseigner le champ “voir aussi” qui permet de faire le lien entre la notice HAL et l’office de dépôt.

Ressources :